CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE INTERNET DE HEWLETT-PACKARD ET RESTRICTIONS LÉGALES

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Utilisation du site

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Avis de non-responsabilité

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Limites de responsabilité

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Utilisation de logiciel

Tout logiciel téléchargeable depuis le Site est propriété protégée par droits d'auteur de HP et/ou ses fournisseurs. L'utilisation de ce logiciel est soumise aux conditions de licence stipulées dans les «Conditions d'utilisation du logiciel» qui accompagnent ou sont incluses dans ledit logiciel. Vous ne devez pas télécharger ni installer ce logiciel tant que vous n'avez pas lu et accepté les conditions d'utilisation du logiciel. TOUTE REPRODUCTION OU REDISTRIBUTION DU LOGICIEL EST INTERDITE, SAUF DISPOSITIONS PARTICULIÈRES STIPULÉES DANS LES CONDITIONS D'UTILISATION DU LOGICIEL.


Communications des utilisateurs

HP ne souhaite pas recevoir de votre part et par l'intermédiaire de ce Site d'informations confidentielles ou bénéficiant de droits de propriété. Tous documents, informations ou messages (ci-après dénommés «Communications») que vous transmettez ou enregistrez sur ce Site seront considérés comme non confidentiels et ne bénéficiant d'aucun droit de propriété. HP n'est soumis à aucune obligation concernant ces Communications. HP et ses ayant droits seront libres de copier, dévoiler, diffuser, incorporer et utiliser à leur guise ces Communications ainsi que toutes les données, images, sons, textes, etc. qui y sont incorporés, à toutes fins commerciales ou non commerciales. Les informations d'identification que vous communiquez à HP dans le but de recevoir des produits ou services seront gérées en conformité avec les les dispositions de HP sur le respect de la vie privée en ligne. Il vous est expressément interdit d'enregistrer ou de transmettre dans/vers ce Site des Communications illégales, menaçantes, insultantes, diffamatoires, obscènes, pornographiques ou contrevenant à toute législation.


Forums de discussion

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Liens vers les sites Web de tiers

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Liens vers le Site Hewlett-Packard

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Marques commerciales

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Procédure d'allégation de violation des droits d'auteur

En conformité avec le Digital Millennium Copyright Act (17 USC § 512), HP est enregistrée auprès du Copyright Office des États-Unis en tant que fournisseur de services. Tout avis d'allégation de violation de droit d'auteur doit être envoyé à l'agent désigné par le fournisseur de services. L'agent désigné est, dans le cas présent, le service juridique de la société Hewlett-Packard, qui peut être contacté au 1 (281) 518-9545. Les avis doivent être envoyés par la poste, à l'adresse 20555 SH 249 MS 11701, Houston, TX 77070, par télécopie, au (281) 514-8332, ou par courriel, depuis le site Internet http://welcome.hp.com/country/us/en/copyright.html.


Droits restreints du gouvernement américain

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HP se réserve le droit de réviser ces conditions à tout moment en modifiant le présent avis. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page afin de rester informés des conditions en vigueur et des responsabilités qui vous incombent. Certaines dispositions définies par les présentes Conditions peuvent être remplacées par des annonces légales spécifiques ou des conditions figurant sur des pages particulières de ce Site.


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Révision : Juillet 2003


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