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Bienvenue sur le site Web HP

Bienvenue sur le site Web HP Inc. (« HP » ou « Notre » ou « Nous ») – nous vous remercions pour votre visite, nous espérons que vous aimerez cette expérience!

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HP se réserve le droit de vous demander de modifier votre mot de passe ou de restreindre votre accès au présent site si HP le juge nécessaire pour des motifs raisonnables.

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Votre utilisation autorisée de ce site Web

Vous êtes autorisé par HP à utiliser le présent site Web uniquement à des fins personnelles et non commerciales lorsque vous acquérez des produits et des services HP pour une utilisation dans votre entreprise (« Utilisations autorisées »).

Nous vous accordons, par la présente, une licence personnelle, non transférable, non exclusive et limitée, d'utilisation et de visualisation du contenu. Votre droit d'utilisation du contenu est soumis à votre respect de ces Conditions. Vous n'avez pas d'autres droits sur ce site ou sur tout contenu, et vous n'êtes en aucun cas autorisé à modifier, réviser, copier, reproduire, recréer, désosser, transformer, améliorer ou exploiter de quelque façon que ce soit la moindre partie de ce site ou de son contenu.

Les éventuelles copies de tout ou partie du présent site Web dans le cadre des Utilisations autorisées devront faire apparaître les droits d'auteur et autres mentions légales de HP qui apparaissent sur ce site.


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Utilisation non autorisée de ce site Web, Politique d'utilisation acceptable

Nous autorisons votre utilisation limitée de ce site. Toute autre utilisation du présent site au-delà des utilisations autorisées est interdite et, par conséquent, constitue une utilisation non autorisée de ce site. Ceci parce que tous les droits de ce site demeurent la propriété de HP.

L'utilisation non autorisée de ce site peut entraîner une violation de diverses lois américaines et internationales sur le droit d'auteur. Étant donné que ne voulons pas que cela se produise, nous vous fournissons des exemples à éviter en vertu de notre Politique d'utilisation acceptable trouvée ici. Politique d'utilisation acceptable de HP. Vous devez respecter la Politique d'utilisation acceptable de HP chaque fois que vous utilisez ce site Web ou les services offerts sur ce site.


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Résiliation

Nous pouvons, ou vous pouvez, résilier votre inscription au présent site Web à tout moment. Votre utilisation du présent Site prendra fin automatiquement dans l'éventualité où vous ne respectez pas ces Conditions. Pour clarifier :


  • À moins d'en avoir convenu autrement par écrit avec vous, HP se réserve le droit de résilier, interrompre ou modifier votre inscription ainsi que l'accès à tout ou partie du présent site Web, sans notification préalable, à tout moment, et ce pour n'importe quelle raison.
  • Vous pouvez interrompre votre accès et votre utilisation du présent site Web à tout moment. En cas de résiliation automatique pour non-respect de l'une des présentes conditions, vous devez détruire immédiatement tous les contenus téléchargés ou imprimés, ainsi que leurs copies.
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Avis de non-responsabilité

LE PRÉSENT SITE WEB EST FOURNI « EN L'ÉTAT » ET « AVEC TOUS SES DÉFAUTS », ET VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES EN MATIÈRE DE QUALITÉ ET DE PERFORMANCE DE CE SITE.

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Limites de responsabilité

LES PARTIES HP NE SERONT EN AUCUN CAS TENUES RESPONSABLES (A) DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU EXEMPLAIRES OU (B) DES DOMMAGES DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT D'UNE VALEUR SUPÉRIEURE À CENT DOLLARS AMÉRICAINS (100,00 $ US) (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES RÉSULTANT D'UN MANQUE À GAGNER, DE PERTE DE BÉNÉFICES, DE NOTORIÉTÉ, DE JOUISSANCE, D'INTERRUPTION D'ACTIVITÉS OU DE TOUTES AUTRES PERTES IMMATÉRIELLES) RELATIFS AU PRÉSENT SITE WEB (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, À SON UTILISATION, À L'INCAPACITÉ DE L'UTILISER, OU AUX RÉSULTATS OBTENUS VIA SON UTILISATION), ET QUE CES DOMMAGES SOIENT FONDÉS SUR UNE GARANTIE LÉGALE, UN CONTRAT, LA RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE, OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, MÊME DANS LE CAS OÙ LA PARTIE HP A ÉTÉ PRÉVENUE (OU AVAIT CONNAISSANCE) DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

EXCLUSIONS ET LIMITATIONS : Dans certaines juridictions, l'exclusion de certaines garanties légales et la limitation ou l'exclusion de responsabilité ne sont pas permises pour certains types de dommages. Par conséquent, il est possible que certaines clauses de non-responsabilité et certaines limites de responsabilité n'aient pas d'effets dans votre situation. Si une Partie HP n'est pas en droit d'exclure une garantie implicite ou de limiter ses responsabilités, alors la portée et la durée de la garantie ainsi que l'importance de la responsabilité de cette Partie HP devront correspondre au minimum prévu par la loi en vigueur.


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Exclusions et limitations

Dans certaines juridictions, l'exclusion de certaines garanties légales et la limitation ou l'exclusion de responsabilité ne sont pas permises pour certains types de dommages. Par conséquent, il est possible que certaines clauses de non-responsabilité et certaines limites de responsabilité n'aient pas d'effets dans votre situation. Si une Partie HP n'est pas en droit d'exclure une garantie implicite ou de limiter ses responsabilités, alors la portée et la durée de la garantie ainsi que l'importance de la responsabilité de cette Partie HP devront correspondre au minimum prévu par la loi en vigueur.


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Autres accords : Logiciels, services ou accès

HP peut fournir des produits (matériels ou logiciels), des services (p. ex., abonnements logiciels, maintenance ou réparation de matériel, maintenance ou installation de logiciels, ou formation sur les logiciels) ainsi qu'un accès au présent site Web selon les conditions d'un accord conclu séparément entre HP et vous, comme un contrat de licence ou des conditions de vente et de garantie distinctes (« autre accord »). Les obligations de HP concernant tout produit, service, ou accès mis à votre disposition en vertu d'un autre accord sont régies uniquement par cet autre accord. Les présentes Conditions ne modifient pas et ne peuvent être interprétée comme modifiant les dispositions de l'autre accord. En cas d'incohérence entre les présentes Conditions et tout autre accord, l'autre accord prévaudra.

Par exemple, l'utilisation d'un logiciel téléchargé à partir des sites Web HP (ci-après « Logiciel ») est réglementée, le cas échéant, par les conditions de la Licence utilisateur (ci-après « Licence utilisateur »), qui accompagne ou qui figure dans le logiciel. Vous ne devez pas installer un logiciel accompagné par ou intégrant une Licence utilisateur tant que vous n'avez pas accepté les conditions de la Licence utilisateur du logiciel. Si aucune Licence utilisateur n'accompagne ou est incluse dans le logiciel, les présentes Conditions régiront l'utilisation de ce logiciel.


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Modifications du présent site Web

HP se réserve le droit de modifier, d'interrompre ou d'annuler le présent site Web à tout moment sans notification préalable. Nous voudrions, toutefois, que vous soyez au courant de ce qui suit :


  • HP se réserve le droit de modifier à tout moment et sans notification préalable le présent site Web ainsi que les descriptions et prix de produits et de services qui y figurent.
  • Le présent site Web peut être obsolète et HP n'a aucune obligation de le mettre à jour.
  • Les informations publiées sur ce site Web peuvent se référer à des produits, des programmes ou des services qui ne sont pas disponibles dans votre pays.

Consultez votre interlocuteur HP habituel pour connaître la disponibilité des produits, programmes et services qui vous intéressent.

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Communications des utilisateurs

Dans certaines parties de ce site Web (p. ex., les pages de forums de discussion ou d'évaluation des utilisateurs, les forums communautaires et d'assistance). vous êtes autorisé à soumettre des commentaires, des informations, des données, du texte, des logiciels, de la musique, des sons, des photographies, des images, des vidéos, des messages ou d'autres contenus (ci-après communications des utilisateurs »). Vous convenez que vous êtes le seul responsable de vos communications d'utilisateur et que toute communication est considérée à la fois non confidentielle et non exclusive. En outre, HP ne garantit pas que vous puissiez recourir contre HP ou un tiers pour faire modifier ou supprimer vos communications d'utilisateur.


Lorsque vous soumettez des communications d'utilisateur, vous déclarez et garantissez que :


  • vous êtes âgé d'au moins 13 ans;
  • vous disposez de tous les droits sur vos communications d'utilisateur (y compris, mais sans s'y limiter, tous les droits d'enregistrement audio, vidéo ou numérique, et des performances qui figurent dans vos communications d'utilisateur) ou, alternativement, que vous avez acquis tous les droits nécessaires relatifs à vos communications d'utilisateur et êtes en mesure de céder à HP les droits relatifs à ces communications tels que décrits dans les présentes Conditions;
  • vous avez payé ou allez payer en totalité les frais relatifs aux licences et droits de dédouanement, et que vous vous êtes acquitté de toute autre obligation financière de quelque nature qu'elle soit, liée à l'utilisation ou à l'exploitation commerciale de vos communications d'utilisateur;
  • vous êtes la personne qui figure sur la photo et/ou mentionnée dans vos communications d'utilisateur, ou les personnes qui apparaissent et/ou sont mentionnées dans vos communications d'utilisateur vous ont donné l'autorisation (notamment, par exemple, le consentement des parents ou des tuteurs pour les personnes de moins de 18 ans) de céder à HP les droits décrits dans les présentes Conditions;
  • vos communications d'utilisateur ne violent pas des droits d'auteur, une marque déposée, un brevet, un secret de fabrication ou tout autre droit relatif à la propriété intellectuelle, à la confidentialité, ou aux prérogatives légales ou morales d'un tiers;
  • vous renoncez volontairement à tous droits « moraux » liés à vos communications d'utilisateur;
  • les renseignements compris dans vos communications d'utilisateur ne sont pas, à votre connaissance, faux, erronés ou mensongers;
  • vos communications d'utilisateur ne violent aucune loi (notamment, mais sans s'y limiter les lois concernant les exportations, la protection du consommateur, la concurrence, la concurrence déloyale ou la publicité mensongère);
  • vos communications d'utilisateur ne sont pas - ou ne doivent pas pouvoir être considérées comme - diffamatoires; calomnieuses; haineuses; répréhensibles ou offensantes sur le plan racial, ethnique ou religieux, ou fondées sur d'autres préjugés; constituant une menace ou un harcèlement illicite envers toute personne physique ou morale; vulgaires, pornographiques, obscènes ou attentatoires à la vie privée d'autrui;
  • aucune rétribution ou reconnaissance ne vous sera accordée par un tiers en échange de vos communications d'utilisateur;
  • vos communications d'utilisateur ne comportent pas de contenu provenant d'un site Web tiers, d'adresses postales ou électroniques, de coordonnées ou de numéros de téléphone (autres que les vôtres);
  • vos communications d'utilisateur ne contiennent pas de virus, de vers, de logiciels espion, de logiciels publicitaires, ou tout autre programme ou fichier potentiellement dangereux;
  • vos communications d'utilisateur ne contiennent pas d'informations à caractère confidentiel, privé ou personnel; et
  • vos communications d'utilisateur ne contiennent pas et ne constituent pas de publicité, matériels promotionnels, courrier indésirable, pourriel, chaîne de courrier ou vente pyramidale non désirables ou non autorisés, ni aucune autre forme de sollicitation.

Lorsque vous soumettez des communications d'utilisateur, vous octroyez à HP une licence irrévocable, perpétuelle, cessible, non-exclusive, totalement payée et universelle, libre de droits (avec possibilité de sous-licence à plusieurs niveaux) :


  • d'utiliser, diffuser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, exécuter et afficher publiquement tout ou partie de vos communications (et modifications ultérieures) d'utilisateur, en tout ou en partie, sous tout format ou média existant ou développé ultérieurement;
  • d'utiliser (et autoriser des tiers à utiliser) vos communications d'utilisateur de toutes les manières et pour tous les buts que ce soit (y compris, mais sans s'y limiter, à des fins commerciales) que HP estime adéquates à sa seule discrétion (y compris, mais sans s'y limiter, l'intégration de tout ou partie des communications d'utilisateur et de leurs modifications à une technologie, un produit ou un service quelconque);
  • d'afficher des annonces publicitaires relatives à vos communications d'utilisateur et d'utiliser ces communications à des fins de publicité et de promotion.

    • HP peut, mais sans y être tenue, procéder à une revue préalable des communications des utilisateurs ou surveiller les pages du présent site Web sur lesquelles ces communications sont susceptibles d'être transmises. HP n'est pas tenue d'héberger, d'afficher ou de diffuser les communications des utilisateurs sur le présent site Web, et peut supprimer ou refuser ces communications à tout moment pour quelque raison que ce soit. HP n'est pas tenue pour responsable des pertes, vols ou dommages de quelque nature que ce soit subis par les communications des utilisateurs. En outre, vous convenez que HP est libre de divulguer vos communications d'utilisateur à des tiers, sans qu'aucune obligation de confidentialité ne doive être respectée par ceux-ci.


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Droits de propriété intellectuelle

HP respecte les droits de propriété intellectuelle d'autrui et vous demande de faire de même. HP peut, dans certaines circonstances et à sa discrétion, résilier le service et/ou l'accès du présente site Web aux utilisateurs qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle d'autrui. Si vous pensez que vos travaux font l'objet d'une violation du droit d'auteur et/ou d'une contrefaçon de marque de commerce et qu'ils apparaissent sur le présent site Web, veuillez nous en informer en suivant les procédures décrites ici. Réclamations en contrefaçon sur les sites Web HP.


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Liens vers les sites Web de tiers

Les liens apparaissant sur le présent site Web et menant vers les sites Web de tiers sont fournis exclusivement pour votre commodité. En utilisant ces liens, vous quittez le site Web HP. HP n'est pas tenue de vérifier le contenu des sites tiers auxquels vous accédez à partir du présent site, pas plus que de les contrôler, et n'est pas responsable de ces sites (ni des produits, services ou contenus mis à disposition sur ceux-ci). Par conséquent, HP décline toute responsabilité concernant ces sites ou les informations, logiciels, produits, services ou contenus qui s'y trouvent, ou concernant les conséquences de leur utilisation, et n'exprime aucune opinion au sujet des sites tiers. Si vous décidez d'accéder à des sites tiers reliés au présent site, vous le faites à vos propres risques, et vous serez considéré comme assujetti aux politiques de confidentialité et aux conditions de ces sites tiers. Les présentes Conditions ne s'appliquent pas à votre utilisation de tels sites tiers.


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Liens vers le présent site Web

Encore une fois, parce que nous pensons qu'ils sont pratiques, nous vous permettons de créer des liens vers le présent site Web depuis d'autres sites. Sauf accord explicite contraire, vous devez respecter les conditions et toutes les lois applicables suivantes si vous fournissez à quiconque un lien vers le présent site Web :


  • vous pouvez établir un lien vers un contenu quelconque, mais sans le reproduire;
  • vous ne pouvez utiliser et reproduire un logo ou une marque de commerce HP que si vous respectez notre Politique d'utilisation des logos et des marques de commerce trouvée ici :
  • vous ne devez pas créer d'environnement de navigation ou de bordure autour du contenu du présent site Web;
  • vous ne devez pas sous-entendre que HP cautionne ledit site ou tout produit, service ou contenu mis à disposition via celui-ci;
  • vous ne devez pas donner de représentation fausse de sa relation avec HP;
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  • le site Web lié au présent site Web ne doit pas intégrer de contenu pouvant être interprété comme déplaisant, offensant ou controversé; et
  • le site Web lié au présent site Web doit intégrer un contenu adapté à tous les âges.

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Marques commerciales

HP Inc. détient des droits sur les marques déposées, HP et le logo HP (illustré ci-dessous), de même que sur d’autres marques déposées et non déposées.



Sous réserve des recommandations ci-dessous, il est possible d’utiliser les marques commerciales de HP, dans un texte, pour faire référence de manière raisonnable et précise à HP, ses produits et ses services.


L’utilisation du logo HP est réservée à HP, aux partenaires de HP et aux titulaires de licences qui ont une entente écrite avec HP les autorisant expressément à utiliser le logo.  Aucune autre utilisation des logos HP n’est autorisée.


Vous ne pouvez utiliser les marques commerciales de HP d’une manière susceptible d’induire les clients en erreur concernant vos relations avec HP, le parrainage ou l’appui de HP à l’égard de vos produits ou services, ou l’origine de vos produits ou services  Toute utilisation des marques commerciales de HP susceptible de semer la confusion ou d’induire le public en erreur est illégale et expressément interdite.


Utilisation de la marque commerciale par les partenaires HP accrédités et les titulaires de licences


Si vous avez entretenez déjà des relations avec HP, veuillez respecter les recommandations et modalités propres à l’utilisation de la marque commerciale définies dans votre entente écrite.


Si vous êtes un partenaire HP Partner First, veuillez consulter les liens suivants pour obtenir plus de renseignements, y compris les recommandations relatives à la marque commerciale propres à votre programme HP Partner First :


Programme HP Partner First :http://www.hp.com/partners/us


Si votre entente actuelle avec HP vous autorise à afficher les marques commerciales de HP, mais qu’elle ne contient pas de recommandations propres à l’utilisation de la marque commerciale, veuillez suivre les recommandations relatives à l’utilisation de la marque commerciale qui se trouvent sur la présente page.


Si vous avez des questions, veuillez communiquer avec votre représentant commercial ou un autre contact professionnel de HP.


Recommandations générales relatives à la marque commerciale de HP


Les recommandations générales suivantes, relatives à la marque commerciale, s’adressent à des entreprises autorisées à utiliser les marques commerciales de HP, y compris, par exemple, les partenaires de HP, les titulaires de licences, les partenaires d’alliance et revendeurs accrédités liés par un contrat avec HP.


  • HP n’utilise pas et n’exige pas l’utilisation de symboles de marque, de légendes ou de mentions des marques commerciales de HP, à moins qu’il en ait été convenu autrement par écrit.
  • Les marques commerciales de HP doivent être considérées comme étant des adjectifs modifiants des noms génériques (par exemple : Ordinateurs HP, services de soutien HP, imprimantes LASERJET).
  • N’utilisez pas de variantes des marques commerciales de HP, ou des formes plurielles ou possessives.
  • N’utilisez pas les marques commerciales de HP d’une manière susceptible de semer la confusion ou d’induire les clients en erreur concernant l’origine des produits ou services, ou encore le parrainage ou l’appui de HP.
  • N’utilisez pas les marques commerciales de HP pour faire de fausses déclarations concernant HP, ses produits ou ses services.
  • N’intégrez pas les marques commerciales de HP dans vos dénominations commerciales, vos noms de produits, vos noms de services, vos noms d’utilisateurs sur les médias sociaux ou vos noms de domaine.
  • Ne copiez pas ou n’imitez pas la conception propre aux produits de HP, ses emballages et présentations, supports publicitaires, slogans, signatures ou mises en page de site Web.
  • Lorsque vous faites référence à HP dans des documents officiels (par ex., les rapports annuels, rapports financiers), le nom complet HP Inc. est recommandé. Dans d’autres contextes, il est préférable d’utiliser HP.

Recommandations supplémentaires pour les utilisateurs accrédités du logo HP


IMPORTANT  :  LE PRÉSENT DOCUMENT N’AUTORISE PAS L’UTILISATION DU LOGO.  POUR AFFICHER LE LOGO HP, UN ACCORD ÉCRIT AVEC HP DISTINCT EST NÉCESSAIRE ET CET ACCORD DOIT AUTORISER EXPRESSÉMENT L’UTILISATION DU LOGO.  DE TELS ACCORDS NE SONT PROPOSÉS QU’À DES PARTENAIRES ET TITULAIRES DE LICENCES PRIVILÉGIÉS.


Notre logo HP officiel est le suivant :



Sur des arrière-plans de couleur ou noir, notre logo inversé peut être utilisé :



Notre logo noir et blanc doit être utilisé lorsque l’impression multicolore n’est pas disponible :



Évitez que le logo soit encombré de texte, d’images et de graphiques en maintenant, une circonférence d’espace libre d’au moins vingt pour cent des quatre côtés du logo :



La taille minimale pour imprimer le logo HP est de 0,25 po² ou 6,35 mm² :



La taille minimale pour une utilisation numérique du logo HP est de 20 x 20 pixels à une résolution de 72 ppp :



Le Logo HP ne doit être modifié d’aucune façon.


Il est interdit de :


  • Utiliser le logo HP sans le consentement explicite écrit de HP;
  • Placer le logo sur un arrière-plan complexe ou à motifs;
  • Appliquer des reflets ou des dégradés au logo;
  • Traiter le logo comme un objet dimensionnel;
  • Modifier la forme du logo;
  • Incliner ou faire pivoter le logo;
  • Ajouter un contour au logo;
  • Séparer les lettres HP de l’élément circulaire du logo;
  • Appliquer une couleur aux lettres HP dans le logo;
  • Souligner le logo;
  • Modifier les couleurs du logo;
  • Animer le logo;
  • Inscrire du texte à l’intérieur du logo ou dans l’espace libre; ou
  • Ajouter une image à l’intérieur du logo.

LES PRÉSENTES RECOMMANDATIONS PEUVENT ÊTRE RÉVISÉES DE TEMPS À AUTRE SANS PRÉAVIS.  LES PARTENAIRES, LES TITULAIRES DE LICENCES ET LES REVENDEURS ACCRÉDITÉS ONT LA RESPONSABILITÉ DE VÉRIFIER RÉGULIÈREMENT CETTE PAGE AINSI QUE DE S’INFORMER AUPRÈS DE LEURS CONTACTS PROFESSIONNELS DE HP AFIN D’ASSURER LE RESPECT CONSTANT DES RECOMMANDATIONS DE HP RELATIVES À L’UTILISATION DE LA MARQUE COMMERCIALE.


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Droits restreints du gouvernement américain

Tout contenu téléchargé par ou au nom des États-Unis d'Amérique, ses agences et/ou ses sous-traitants (ci-après « Gouvernement des États-Unis ») sont régis par les dispositions des règlements FAR 12.211 (« Données techniques ») et FAR 12.212 (« Logiciel ») ou par les clauses de DFARS et autres règlements d'agence spécifiques fournissant une protection équivalente à HP.


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Problèmes reliés à l'exportation

[HP administre le présent site Web depuis ses bureaux situés à Palo Alto, en Californie. HP décline toute responsabilité quant à l'adéquation et à la disponibilité du présent site Web pour une utilisation en dehors des États-Unis. En outre, l'accès à ce site Web depuis des pays dans lesquels son contenu est de nature à enfreindre la loi ou soumis à des restrictions légales est interdit.]

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Lors de l'utilisation de contenu soumis à ces limitations et ces réglementations, vous déclarez et garantissez que vous ne vivez pas dans, n'êtes pas sous le contrôle de, et n'êtes ni ressortissant ni résident d'un de ces pays, et que vous ne faites pas partie de l'une de ces listes.


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Indemnisation

Vous vous engagez à indemniser, à défendre et à dégager de toute responsabilité les Parties de HP en ce qui a trait aux allégations de violation des droits d'auteur, à la responsabilité, aux dommages-intérêts, aux pertes, aux frais, aux dépenses ou aux honoraires (y compris les honoraires d'avocat) engagés auxquels ces Parties pourraient être soumises suite à la violation des présentes Conditions de votre fait (ou par toute personne utilisant votre compte). HP se réserve le droit d'assumer seule le contrôle et la défense dans toute procédure judiciaire qui vous concernerait et pour laquelle vous seriez tenu de dédommager HP, auquel cas vous acceptez de coopérer avec HP pour vous défendre contre la réclamation qui vous vise.


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Communications électroniques

Lorsque vous naviguez sur le présent site Web ou que vous envoyez des courriels à HP, vous communiquez avec HP par voie électronique. Nous vous répondrons par courriel ou par l'intermédiaire de messages sur le présent site Web. Vous convenez que les notifications, attestations et toute autre communication que HP vous adresse par voie électronique ont la même portée légale que si elles avaient été envoyées par écrit.


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Propriété

Sauf disposition contraire dans les présentes Conditions, tous les matériaux, ainsi que leur agencement sur le présent site Web, sont la propriété exclusive de HP, Copyright © [dates de création] HP Development Company, LP. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés. Sauf si la législation applicable l'exige ou dans les limites prévues par la loi applicable, toute reproduction, distribution, modification, retransmission ou publication de tout matériel protégé par droit d'auteur est strictement interdite sans l'autorisation écrite expresse du propriétaire du droit d'auteur ou de la licence.


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Accord intégral entre tous les intéressés

Les présentes Conditions, ainsi que toutes autres modalités supplémentaires auxquelles vous consentez lors de l'utilisation d'éléments spécifiques du présent site Web, constituent le texte intégral, exclusif et final de l'accord conclu entre tous les intéressés par rapport à l'objet du présent contrat. Les présentes Conditions priment sur les accords ou négociations antérieurs passés entre HP et vous relatifs à l'objet du présent contrat. Les Parties HP sont des tiers bénéficiaires lorsqu'elles sont mentionnées dans les dispositions des présentes Conditions.


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Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par les lois de l'État de Californie telles qu'appliquées aux accords conclus, mis en place et exécutés intégralement en Californie par les habitants de Californie, nonobstant votre lieu actuel de résidence. La Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises et la Loi américaine sur l'uniformisation des transactions informatiques ne s'appliquent pas aux présentes Conditions. Toutes les poursuites engagées aux termes des présentes Conditions ou de l'utilisation du présent site Web devront être portées auprès des cours fédérales ou d'État situées dans le comté de Santa Clara, en Californie. Vous acceptez de vous soumettre irrévocablement à la juridiction personnelle et exclusive de ces tribunaux dans le cadre de poursuites au titre des présentes Conditions.


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Généralités

Le fait de la part d'HP de ne pas exercer ou appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne pourra pas être interprété comme constituant un abandon du dit droit ou de l'avantage conféré par ladite disposition. Si l'une des dispositions des présentes Conditions était jugée invalide par un tribunal compétent, vous acceptez néanmoins que le tribunal fasse son possible pour faire respecter les intentions de HP ainsi que les vôtres, telles que décrites dans la disposition concernée, et que les autres dispositions des présentes Conditions restent applicables et en vigueur. Les titres de section figurant dans les présentes Conditions vous sont fournis à des fins de commodité. Ils n'ont aucune valeur légale et n'impliquent pas d'effets contractuels. Les présentes Conditions restent en vigueur avec tous leurs effets nonobstant le fait que vous cessiez d'utiliser le présent site Web. Les présentes Conditions seront interprétées de façon neutre pour ne favoriser ou ne porter préjudice ni à HP ni à vous. Les présentes Conditions, ainsi que les droits et autorisations concédés aux termes de celles-ci, ne devront pas être transférées ou affectées de votre fait. Cependant, elles pourront être affectées par HP sans aucune restriction.


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Avis aux consommateurs de Californie

En vertu de l'article 1789.3 du Code civil de la Californie, les utilisateurs californiens ont droit à l'avis suivant : Le présent site Web est fourni par HP. Pour une toute question ou réclamation concernant ce site Web, veuillez communiquer avec le Service à la clientèle auhttps://h41268.www4.hp.com/live/index.aspx?qid=17656. Vous pouvez également nous contacter en écrivant à HP Inc., Attn : Legal Department, 1501 Page Mill Road, Palo Alto, California 94304 États-Unis. Les résidents de la Californie peuvent rejoindre l'Unité d'assistance aux plaintes de la Division des services aux consommateurs du Ministère de la protection du consommateur de la Californie par la poste à l'adresse 1625 North Market Blvd., Sacramento, CA 95834, ou par téléphone au (916) 445-1254 or (800) 952-5210 ou Service ATS pour malentendants (800) 326-2297 ou Service ATS (916) 322-1700.


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Modifications des présentes conditions

HP pourra, à sa discrétion exclusive et absolue, modifier périodiquement les présentes Conditions (y compris tout autre document référencé ou lié aux présentes Conditions). HP affichera un message relatif à de telles modifications apportées sur le présent site Web, le cas échéant. Si vous n'êtes pas d'accord avec ces modifications, votre seul recours sera de cesser d'utiliser le présent site Web. Si vous continuez d'utiliser le présent site Web après notification des modifications apportées, vous acceptez donc ces modifications ainsi que les conditions qui les régissent. Certaines dispositions des présentes Conditions peuvent être supplantées par des mentions légales ou modalités expressément désignées apparaissant sur des pages spécifiques du présent site Web. Le cas échéant, les mentions légales ou modalités expressément désignées devront être intégrées aux présentes Conditions pour remplacer les dispositions concernées.


Révision mars 2015


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