Garantie limitée et assistance technique mondiale HP

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Garantie limitée couvrant le matériel HP

Période de garantie

La présente Garantie limitée couvrant le matériel HP vous donne, à vous client, des droits de garantie limitée expresses de la part de HP, le fabricant, pour la durée spécifiée sur la page de description du produit et/ou la Déclaration de garantie limitée HP fournie avec votre produit. HP peut vous offrir 90 jours de Support technique téléphonique limité gratuit, sans frais supplémentaires. Toutefois, des frais de service supplémentaires peuvent vous être facturés pour le support téléphonique HP tandis que les autres méthodes de support, telles que la discussion instantanée, le site Web de support HP ou en contactant votre revendeur HP ou un prestataire de services agréé HP, sont accessibles sans frais supplémentaires tout au long de la durée de la présente Garantie limitée HP. Veuillez vous reporter à la page de description des produits concernés et/ou à la Déclaration de garantie limitée HP fournie avec votre produit.

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Conditions générales

La présente Garantie limitée HP vous accorde, à vous client, des droits de garantie limitée expresses de la part de HP, le fabricant. Veuillez vous reporter au site Web de HP pour obtenir une description détaillée des droits que vous confère votre garantie limitée. Si vous avez conclu un accord écrit distinct avec HP, vous pouvez également disposer d'autres droits légaux que la présente Garantie limitée HP ne peut exclure, limiter ou suspendre. Veuillez vous reporter à la section « Dispositions spécifiques à votre pays », le cas échéant, au dos de la présente garantie pour en savoir plus sur vos droits.


La présente Garantie limitée HP s'applique exclusivement aux matériels de marque HP et Compaq, y compris mais sans s'y limiter, les fournitures d'impression HP (désignés collectivement « Produits Matériels HP » dans cette garantie), vendus ou loués par Hewlett-Packard Company, ses filiales (collectivement désignées « HP » dans cette garantie), affiliés, revendeurs agréés, distributeurs agréés ou distributeurs locaux dans le monde. Le terme « Produit Matériel HP » est réservé aux composants matériels et aux firmwares associés. Le terme « Produit Matériel HP » ne couvre PAS les applications logicielles ou autres programmes, les produits de sociétés tierces ou les périphériques ne portant pas la marque HP. Dans les limites autorisées par la législation locale, tous les produits de sociétés tierces ou les périphériques ne portant pas la marque HP indépendants du Produit Matériel HP, tels que les sous-systèmes de stockage externes, les écrans, les imprimantes et autres périphériques, sont fournis « TELS QUELS » et ne sont pas couverts par la présente Garantie limitée HP. Cependant, les sociétés tierces (fabricants, fournisseurs ou éditeurs) sont susceptibles de vous proposer leur propre garantie directement. Un périphérique de marque HP ou un autre produit de marque HP non couvert par la présente garantie peut également être couvert par sa propre Garantie limitée HP. Consultez la Garantie limitée HP de ce produit pour prendre connaissance de vos droits et obligations.


Dans les limites autorisées par la législation locale, HP garantit la prise en charge des réparations, du remplacement ou du remboursement, à la discrétion de HP, dans le cas où un Produit Matériel HP présenterait un défaut de matériau ou de fabrication au cours de la période de garantie, si vous, l'utilisateur final, informez HP de la présence d'un défaut sur votre Produit Matériel HP au cours de la période de garantie. L'obligation de HP, en vertu de cette garantie limitée, à son entière discrétion, de réparer, remplacer ou proposer un remboursement dans le cas où un Produit Matériel HP présenterait un défaut de matériau ou de fabrication prend fin à compter de l'expiration de la Période de garantie limitée.


La Période de garantie limitée prend effet à compter de la date d'achat ou de location auprès de HP ou à compter de la date à laquelle HP ou, le cas échéant, le prestataire de services agréé HP a effectué l'installation. La date de la facture ou du bon de livraison du Produit Matériel HP acheté ou loué sert à prouver la date d'achat ou de location, à moins que HP ou votre revendeur agréé ne vous informe par écrit de dispositions contraires. Cette preuve peut être exigée comme condition préalable au bénéfice du service de garantie. Le service de garantie présenté ici correspond à l'offre de garantie de base. Des extensions de cette garantie de base peuvent être proposées avec votre Produit Matériel HP. Pour obtenir les informations de garantie les plus récentes, contactez HP ou rendez-vous sur HP.com. Concernant les cartouches d'encre HP, la garantie s'applique jusqu'à ce que la cartouche d'encre HP soit vide ou jusqu'à la « date de fin de garantie », selon ce qui survient en premier. Concernant les têtes d'impression HP, la garantie est valable jusqu'à la « date de fin de garantie » ou la limite d'utilisation garantie, selon ce qui survient en premier. Concernant les cartouches d'impression HP LaserJet, la garantie est valable jusqu'à la limite d'utilisation garantie.


Certains Etats ou pays n'autorisent pas les exclusions ou limitations suivantes, qui peuvent donc ne pas s'appliquer à votre situation.


HP N'ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE OU CONDITION SPECIFIQUE ECRITE OU ORALE, ET, DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION, HP EXCLUT EXPRESSEMENT TOUTES LES GARANTIES ET CONDITIONS AUTRES QUE CELLES SPECIFIEES DANS LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE HP. SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES DU DROIT LOCAL DES JURIDICTIONS SITUEES EN DEHORS DES ETATS-UNIS, HP EXCLUT TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS TACITES, Y COMPRIS LES GARANTIES IMPLICITES DE POTENTIEL COMMERCIAL ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. POUR TOUTES TRANSACTIONS AYANT LIEU AUX ETATS-UNIS, TOUTES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE POTENTIEL COMMERCIAL, DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER SONT LIMITEES A LA DUREE DE LA GARANTIE EXPRESSE DEFINIE PLUS HAUT. CERTAINS ETATS OU PAYS N'AUTORISENT PAS LA LIMITATION DE LA DUREE DES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES AINSI QUE L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE DIFFERENTS TYPES DE DOMMAGES, Y COMPRIS LES DOMMAGES ACCIDENTELS OU INDIRECTS POUR LES PRODUITS DE CONSOMMATION. IL SE PEUT DONC QUE DANS CES ETATS OU PAYS, CES EXCLUSIONS, EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE OU LIMITATIONS PREVUES DANS LA PRESENTE DECLARATION DE GARANTIE LIMITEE HP NE VOUS SOIENT PAS APPLICABLES. DANS LE CAS OU LA PRESENTE GARANTIE LIMITEE, EN TOUT OU EN PARTIE, SERAIT EN CONTRADICTION AVEC LA LEGISLATION LOCALE, CETTE GARANTIE LIMITEE, OU LA PARTIE CORRESPONDANTE, SERA CONSIDEREE MODIFIEE DE MANIERE A ETRE EN CONFORMITE AVEC CETTE LEGISLATION LOCALE.


EN CE QUI CONCERNE LES TRANSACTIONS COMMERCIALES EFFECTUÉES EN AUSTRALIE OU EN NOUVELLE-ZÉLANDE, LES TERMES DE LA GARANTIE LIMITÉE DÉFINIS DANS LE PRÉSENT DOCUMENT, SAUF DISPOSITIONS CONTRAIRES DU DROIT LOCAL, N’EXCLUENT, NE RESTREIGNENT NI NE MODIFIENT LES DROITS STATUTAIRES OBLIGATOIRES APPLICABLES À LA VENTE À VOUS DE CE PRODUIT, MAIS S’AJOUTENT À CES DROITS.


La présente Garantie limitée HP est applicable dans tous les pays et pourra être rendue obligatoire dans tous les pays ou régions dans lesquels HP ou ses prestataires de services agréés proposent un service de garantie pour le même numéro de modèle de produit, compte tenu des termes et conditions spécifiés dans la présente Garantie limitée HP. La présente Garantie limitée HP est soumise à l'ensemble des lois et réglementations nationales en vigueur en matière d'exportation et d'importation. En vertu de la présente Garantie limitée HP, les Produits Matériels HP achetés dans un pays ou une région peuvent être transférés vers un autre pays ou région dans lequel HP ou ses prestataires de services agréés proposent un service de garantie pour les mêmes numéros de modèle de produit. Toutefois, les modalités de garantie, la disponibilité des services et les délais d'intervention sont susceptibles de varier d'un pays ou d'une région à l'autre. En particulier, les délais d'intervention standard garantis risquent de varier en fonction de la disponibilité locale des pièces détachées. En cas d'indisponibilité de certaines pièces détachées, votre prestataire de services agréé HP peut vous fournir tous les détails. HP ne modifiera en aucun cas la forme, l'aptitude ou la fonction du Produit Matériel HP pour permettre son utilisation dans un pays auquel il n'est pas destiné. HP n'est en aucun cas responsable des éventuels droits de douane ou taxes occasionnés par le transfert des produits d'un pays vers un autre. Le transfert des produits peut être couvert par, et est soumis à, l'ensemble des lois, réglementations et contrôles en vigueur en matière d'exportation et d'importation émis par les gouvernements.


Dans les pays ou régions où la législation en vigueur détermine que les services de garantie des produits importés doivent être fournis par l'importateur local ou les pays ou régions où la législation en vigueur n'impose pas l'obligation que les services de garantie des produits importés soient fournis par le fabricant, l'ensemble des services de garantie pour les produits HP dans ces pays ou régions seront fournis exclusivement par l'importateur et non par HP, sauf si l'importateur local a été expressément autorisé par HP ou sa filiale locale à importer les produits et à déléguer les services de garantie à HP.


Vous avez droit au service de garantie du matériel au cas où une réparation de votre Produit Matériel HP couverte par les termes et conditions de la présente garantie serait nécessaire suite à l'apparition d'un défaut de matériau ou de fabrication durant la Période de garantie limitée. HP procédera, à son entière discrétion, à la réparation ou au remplacement des composants ou produits matériels présentant un défaut de matériau ou de fabrication au cours de la Période de garantie limitée si vous, le client final, informez HP de la présence d'un défaut de ce type au cours de la Période de garantie limitée. Sauf indication contraire et dans les limites autorisées par la législation locale, les nouveaux Produits Matériels HP peuvent être fabriqués à partir de matériaux neufs ou d'une combinaison de matériaux neufs et reconditionnés, dont les performances et la fiabilité sont équivalentes à celles du matériel neuf. Dans les limites autorisées par la législation locale, (a) les Produits Matériels HP envoyés en réparation pourront être remplacés par des Produits Matériels HP reconditionnés du même type au lieu d'être réparés et (b) les pièces reconditionnées pourront être utilisées pour réparer des Produits Matériels HP. (c) Les Produits Matériels HP remplacés ou réparés présenteront des performances et une fiabilité équivalentes à celles des produits d'origine dont la production a été arrêtée. Sauf disposition contraire établie expressément par la législation locale, si ces Produits Matériels HP remplacés ou réparés ou des pièces venaient à présenter un défaut de matériau ou de fabrication (1) dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant leur réparation et/ou remplacement, ou (2) au cours de la période restante de la garantie limitée du Produit Matériel HP qu'ils remplacent ou dans lesquels ils ont été installés, HP garantit qu'il continuera à assurer la réparation ou le remplacement de ces Produits Matériels HP ou pièces.


Tous les composants ou produits matériels retirés dans le cadre de cette Garantie limitée HP deviennent la propriété de HP, sauf disposition contraire établie par la législation locale en vigueur. Dans l'éventualité peu probable où votre Produit Matériel HP présenterait des pannes répétées ou bien HP indiquerait ne pas être en mesure de réparer ou de remplacer le Produit Matériel HP, HP pourra décider, à son entière discrétion, (a) de remplacer votre produit par un produit identique ou disposant de fonctionnalités et performances équivalentes ou (b) de vous offrir, au lieu du remplacement du produit, le remboursement de son prix d'achat ou de location (sans application d'intérêts) ou un crédit d'une valeur équivalente. Dans les limites autorisées par la législation locale, cette mesure constitue votre recours exclusif en cas de produits défectueux.


Certains Etats ou pays n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation susmentionnée, qui peut donc ne pas s'appliquer à votre situation.


Les litiges découlant de cette Garantie limitée HP ou relatifs à votre achat des Produits Matériels HP soumis à cette garantie limitée, qu'ils se fondent sur la loi des contrats, des délits, de la fraude ou sur toute autre doctrine juridique, sont régis par la législation du pays et de l'Etat, la province ou le territoire dans lequel vous résidez actuellement, sans égard aux principes relatifs aux conflits de lois.


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Exclusions

HP NE GARANTIT PAS LE FONCTIONNEMENT ININTERROMPU OU SANS ERREUR DE CE PRODUIT MATERIEL HP. HP NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES RESULTANT DU NON-RESPECT DES INSTRUCTIONS PREVUES POUR CE PRODUIT MATERIEL HP.


La présente Garantie limitée HP ne s'applique pas aux pièces remplaçables et aux consommables, à l'exception des fournitures d'impression HP et de certaines batteries rechargeables telles que spécifiées ci-dessous, et ne s'étend pas aux Produits Matériels HP dont le numéro de série a été effacé ou qui ont été endommagés ou rendus défectueux

  • suite à un accident, une mauvaise utilisation, un renversement de liquide, un abus, une contamination, une maintenance ou un étalonnage insuffisant ou inadapté ou d'autres facteurs externes ;
  • suite à l'utilisation du produit à l'encontre des paramètres d'usage définis dans la documentation livrée avec le produit ;
  • suite à l'utilisation d'un logiciel, d'une interface, de pièces détachées ou de consommables non fournis par HP ;
  • suite à la préparation ou à la maintenance incorrecte du site, ou à des conditions environnementales non conformes aux spécifications sur le site de HP ;
  • suite à un virus ou code malveillant similaire non introduit par HP ;
  • suite à des pertes ou des dommages occasionnés pendant le transport ;
  • suite à des modifications ou des réparations effectuées par une autre entité que HP ou un prestataire de services agréé HP ; ou
  • suite à la mauvaise installation de pièces HP remplaçables par l'utilisateur final ou de pièces approuvées par HP si de telles pièces sont disponibles pour votre Produit Matériel HP dans le pays ou la région concernée.

Tous les Produits Matériels HP ayant été overclockés après leur fourniture par HP seront exclus des conditions de la présente Garantie limitée en cas de composants endommagés ou défectueux sauf s'il est établi que l'endommagement ou le défaut n'est pas lié à l'overclocking.


HP ne pourra être tenu responsable des problèmes d'interopérabilité ou de compatibilité pouvant survenir lorsque

  • des produits, des logiciels ou des options non pris en charge par HP sont utilisés ;
  • des configurations non prises en charge par HP sont utilisées ; ou
  • des éléments conçus pour un système sont installés sur un autre système de marque ou de modèle différent.

IL VOUS EST CONSEILLE D'EFFECTUER REGULIEREMENT DES COPIES DE SAUVEGARDE DES DONNEES STOCKEES SUR VOTRE DISQUE DUR OU D'AUTRES SUPPORTS DE STOCKAGE EN GUISE DE PRECAUTION CONTRE LES EVENTUELLES PANNES, ALTERATIONS ET PERTES DE DONNEES. AVANT DE RENVOYER UN PRODUIT MATERIEL HP POUR REPARATION, VEILLEZ A EFFECTUER UNE COPIE DE SAUVEGARDE DE VOS DONNEES ET A SUPPRIMER TOUTE DONNEE CONFIDENTIELLE OU PERSONNELLE. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION LOCALE, HP N'EST PAS RESPONSABLE DE LA PERTE OU DES DOMMAGES CAUSES AUX PROGRAMMES, DONNEES OU SUPPORTS DE STOCKAGE AMOVIBLES. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION LOCALE, HP N'EST PAS RESPONSABLE DE LA RESTAURATION OU DE LA REINSTALLATION DES PROGRAMMES OU DONNEES AUTRES QUE LES LOGICIELS INSTALLES PAR HP LORS DE LA FABRICATION DU PRODUIT MATERIEL HP, SOUMIS AUX MISES A JOUR APPLICABLES. LES DONNEES CONSERVEES EN MEMOIRE PEUVENT ETRE PERDUES LORS DE LA REPARATION.


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Exclusions spécifiques au produit

Piles rechargeables

Ce Produit Matériel HP peut inclure une batterie rechargeable interne non accessible à l'utilisateur et qui doit être remplacée par HP ou un prestataire de services agréé HP. La batterie rechargeable interne est couverte par cette garantie limitée en tant que composant standard du Produit Matériel HP et pour la même durée, sauf disposition contraire stipulée dans la présente Garantie limitée HP.


Ce Produit Matériel HP peut inclure une batterie rechargeable conçue pour être retirée et remplacée par l'utilisateur. HP garantit qu'il mettra à disposition une batterie de remplacement si la batterie présente un défaut de matériau ou de fabrication au cours de la période d'un (1) an à compter de la date d'achat du Produit Matériel HP au cours de laquelle la batterie est installée, sauf disposition contraire stipulée dans la présente Garantie limitée HP.


Comme pour toutes les batteries, la capacité maximum des batteries incluses dans le Produit Matériel HP est amenée à diminuer au fil du temps et des utilisations, et la longévité de la batterie varie en fonction du modèle du produit, de la configuration, des applications chargées, des fonctionnalités, de l'utilisation, de la fonctionnalité sans fil et des paramètres de gestion de l'alimentation. Par conséquent, une diminution de la capacité maximum ou de la longévité de la batterie ne constitue pas un défaut de matériau ou de fabrication et la présente Garantie limitée HP ne couvre pas les modifications de la capacité ou de la longévité de la batterie. Dans les limites autorisées par la législation locale, la batterie est uniquement garantie contre les défauts de matériau ou de fabrication entraînant une panne de la batterie pendant la Période de garantie limitée de la batterie, telle que spécifiée ci-dessus, ou dans le cas où la longévité de la batterie dépasserait le nombre de cycles nominal de batterie, selon ce qui survient en premier, sauf disposition contraire stipulée dans la présente Garantie limitée HP. Pour déterminer si la panne de votre batterie est couverte par la garantie, il vous faudra peut-être réaliser un test de diagnostic HP.


Produits d'impression HP

L'utilisation d'une cartouche d'un autre fournisseur ou d'une cartouche rechargée est sans effet sur la Garantie limitée HP pour l'utilisateur final ou sur les contrats de support HP de l'utilisateur final relatifs à l'imprimante. Toutefois, si la panne ou les dégâts dont fait l'objet l'imprimante ou la tête d'impression peuvent être attribués à l'utilisation d'une cartouche d'un autre fournisseur ou d'une cartouche rechargée, HP facturera les montants correspondant au temps et au matériel nécessaires à la réparation de cette panne ou de ces dégâts sur l'imprimante ou au coût du remplacement de la tête d'impression. Concernant les cartouches d'encre et les consommables HP ainsi que les consommables HP LaserJet, la présente Garantie limitée HP ne s'applique pas aux produits qui, en plus des autres exclusions décrites dans la présente Garantie limitée HP, ont été rechargés, reconditionnés, remanufacturés ou altérés de quelque façon que ce soit. La présente Garantie limitée HP s'applique aux cartouches d'encre et aux têtes d'impression HP ou aux cartouches d'impression HP LaserJet lorsqu'elles sont utilisées dans le périphérique d'impression du fabricant d'équipement d'origine agréé ou HP pour lequel elles ont été conçues.


Recours exclusif

DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION LOCALE, LES TERMES ET CONDITIONS DU PRESENT DOCUMENT DEFINISSENT LIMITATIVEMENT LE CADRE DE LA GARANTIE ACCORDEE PAR HP SUR LE PRODUIT MATERIEL HP QUE VOUS AVEZ ACHETE OU LOUE. DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION LOCALE, CES TERMES ET CONDITIONS PREVALENT SUR TOUS LES ACCORDS ANTERIEURS, PUBLICITES OU AUTRES REPRESENTATIONS, Y COMPRIS LES REPRESENTATIONS CONTENUES DANS LA DOCUMENTATION COMMERCIALE HP OU LES CONSEILS QUI VOUS ONT ETE DONNES PAR HP, UN AGENT OU UN EMPLOYE DE HP, OU DES AGENTS OU EMPLOYES NE TRAVAILLANT PAS POUR HP, POUVANT AVOIR ETE EFFECTUES EN LIEN AVEC VOTRE ACHAT OU VOTRE LOCATION DU PRODUIT MATERIEL HP AUTRES QUE DANS LE CADRE D'UN ACCORD ECRIT DISTINCT CONCLU AVEC HP OU SES REVENDEURS AGREES. Aucune modification des conditions contenues dans la présente Garantie limitée HP n'est valable si elle n'a pas été réalisée par écrit et signée par un représentant agréé de HP.


Limitation de responsabilité

Certains Etats ou pays n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de garanties implicites ou la limitation des dommages spéciaux, accidentels ou indirects (exposés ci-dessous). Ces limitations et exclusions peuvent donc ne pas s'appliquer à votre situation. LES LIMITATIONS SUIVANTES S'APPLIQUENT DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LEGISLATION LOCALE. DANS LE CAS OU HP, A SON ENTIERE DISCRETION, VOUS ACCORDERAIT UN REMBOURSEMENT OU UNE CARTE DE REMPLACEMENT DE PRODUIT A UTILISER SUR HP.COM, LA RESPONSABILITE MAXIMUM DE HP DANS LE CADRE DE CETTE GARANTIE LIMITEE HP EST EXPRESSEMENT LIMITEE A LA SOMME DEBOURSEE POUR LE PRODUIT MATERIEL HP. A L'EXCEPTION DES DISPOSITIONS SUSMENTIONNEES, HP NE POURRA EN AUCUN CAS ETRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES CAUSES PAR LE PRODUIT MATERIEL HP OU DE LA PANNE DU PRODUIT MATERIEL HP, Y COMPRIS LA PERTE DE PROFIT OU D'EPARGNE, OU LA PRIVATION DE JOUISSANCE, LA PERTE DE DONNEES OU DE LOGICIELS, OU LES COUTS LIES A LA RECUPERATION, A LA PROGRAMMATION OU A LA REPRODUCTION DES PROGRAMMES OU DES DONNEES CONSERVES SUR LE PRODUIT, OU DES DOMMAGES SPECIAUX, ACCIDENTELS OU INDIRECTS. HP NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DES RECLAMATIONS FAITES PAR UNE SOCIETE TIERCE NI PAR VOUS-MEME POUR LE COMPTE D'UNE SOCIETE TIERCE. HP NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES POUVANT DECOULER DU RESPECT DE HP ENVERS SES OBLIGATIONS EN VERTU DE LA LEGISLATION LOCALE. CES LIMITES DE RESPONSABILITE SONT APPLICABLES SI DES DOMMAGES-INTERETS SONT DEMANDES OU SI UNE RECLAMATION EST FAITE EN VERTU DE CETTE GARANTIE LIMITEE HP OU D'UNE PLAINTE EN RESPONSABILITE CIVILE (Y COMPRIS LA NEGLIGENCE ET LA RESPONSABILITE STRICTE DU PRODUIT), D'UNE RECLAMATION CONTRACTUELLE OU TOUTE AUTRE RECLAMATION. NUL NE POURRA RENONCER A CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITE NI L'AMENDER. ELLE RESTERA EN VIGUEUR MEME SI VOUS AVEZ PREVENU HP OU UN DE SES REPRESENTANTS AGREES DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES. CEPENDANT, ELLE NE S'APPLIQUERA PAS EN CAS DE PREJUDICE CORPOREL.


CETTE GARANTIE LIMITEE HP VOUS OCTROIE DES DROITS LEGAUX SPECIFIQUES. VOUS POUVEZ EGALEMENT BENEFICIER D'AUTRES DROITS, QUI SONT SUSCEPTIBLES DE VARIER SELON LES ETATS OU LES PAYS. NOUS VOUS INVITONS A VOUS INFORMER DE LA NATURE ET DE L'ETENDUE DE VOS DROITS EN CONSULTANT LES LOIS APPLICABLES DANS VOTRE ETAT OU PAYS.

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Garantie limitée relative aux options et accessoires HP

Les termes et conditions de la Garantie limitée HP relatifs aux options et accessoires de marque HP (collectivement désignés dans la présente Garantie limitée HP en tant que « Option HP ») sont tels que stipulés dans la Garantie limitée HP applicable à l'Option HP et inclus avec le Produit Matériel HP. Si votre Option HP est installée sur un Produit Matériel HP, HP vous proposera un service de garantie pour la période spécifiée dans les documents de garantie (Période de garantie limitée de l'Option HP) fournis avec l'Option HP ou pour la période de garantie restante du Produit Matériel HP sur lequel l'Option HP est installée, la période la plus longue étant choisie sans dépasser trois (3) ans à partir de la date d'achat de l'Option HP. La Période de garantie limitée de l'Option HP prend effet à compter de la date d'achat auprès de HP ou d'un revendeur agréé HP. La date de la facture ou du bon de livraison de l'Option HP achetée constitue la date de début de garantie. Pour plus d'informations, reportez-vous à la Garantie limitée de l'Option HP. Dans les limites autorisées par la législation locale, les options de marques tierces sont fournies « TELLES QUELLES ». Toutefois, les fabricants et les fournisseurs tiers peuvent vous proposer directement des garanties.


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Ecrans

Ecran de signalisation numérique

La présente Garantie limitée ne couvre pas la dépose ou la réinstallation d'un Ecran de signalisation numérique à fixation murale ou à installation personnalisée. La présente Garantie limitée ne couvre pas les dommages découlant de l'installation ou de la dépose d'un écran à fixation murale ou à installation personnalisée. HP recommande de faire appel à un installateur qualifié pour procéder à l'installation ou à la dépose d'un écran à fixation murale ou à installation personnalisée. Si HP estime qu'il n'est pas possible de résoudre à distance un problème au niveau d'un Ecran de signalisation numérique, HP expédiera directement un produit de remplacement au client. HP prendra à sa charge tous les frais d'expédition et d'assurance en proposant un service de messagerie garantissant l'emballage et le renvoi du Produit Matériel à HP en toute sécurité. Si vous ne renvoyez pas le Produit Matériel HP défectueux, HP pourra vous facturer le produit de remplacement.


Écrans

Tous les modèles d'Ecran ne sont pas adaptés aux applications affichant des images statiques, stationnaires ou fixes. Les images statiques sont susceptibles de causer des dommages pouvant se manifester sous forme de taches ou de filigranes à l'écran. La présente Garantie limitée HP ne couvre pas les écrans utilisés pour les applications affichant des images statiques, stationnaires ou fixes pendant des périodes prolongées ou en continu et entraînant des dommages dus à la rétention de l'image. Afin de prévenir les dommages dus à la rétention de l'image, éteignez l'écran lorsqu'il n'est pas utilisé ou utilisez un dispositif de gestion de l'alimentation, si ce type d'appareil est pris en charge par votre système, afin d'éteindre l'écran lorsque le système est inactif.


Garantie relative aux Ecrans multimédias commercialisés avec des ordinateurs

Si vous avez acheté un Ecran multimédia commercialisé avec un ordinateur dans le cadre d'une offre groupée de produits (vendue sous une seule et même référence), la durée de la période de garantie de l'Ecran multimédia est, dans les limites autorisées par la législation locale, identique à celle de la période de garantie de l'ordinateur. Reportez-vous à la déclaration de garantie de l'ordinateur pour en savoir plus.

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Responsabilités du client

Afin d'éviter le risque de frais liés aux problèmes non couverts par votre Garantie limitée HP (problèmes non causés par des défauts de matériau ou de fabrication sur des Produits Matériels HP), vous serez invité à aider HP ou le prestataire de services agréé HP en effectuant les actions suivantes :


  • Fournir des informations véridiques, précises et complètes lorsque vous effectuez une réclamation au titre de la garantie.
  • Veiller à ce que l'environnement soit conforme aux exigences de HP, notamment en assurant la protection des produits contre la corrosion, la contamination et le risque de renversement de liquides. Ainsi, pour être conforme aux exigences de HP en matière de corrosion, l'environnement ne doit pas générer plus de 300 angströms de corrosion par mois sur l'argent et le cuivre. 1
  • Vérifier les configurations, charger les firmwares les plus récents, installer les correctifs logiciels et exécuter les utilitaires et les outils de diagnostic HP.
  • IMettre en place les procédés ou solutions temporaires fournis par HP pendant que HP travaille sur des solutions permanentes.
  • Le cas échéant, utiliser les solutions d'assistance à distance HP. HP vous encourage vivement à employer les technologies d'assistance proposées par HP. Si vous choisissez de ne pas utiliser ces moyens d'assistance à distance, vous risquez d'encourir un coût supplémentaire par suite de la mobilisation de ressources techniques plus importantes.
  • Collaborer avec HP pour essayer de régler le problème par discussion instantanée, e-mail ou téléphone. Il peut s'agir d'appliquer des procédures de diagnostic, d'installer des mises à jour ou des correctifs de logiciel, de supprimer certaines options tierces et/ou de remplacer certaines options standard.
  • HP vous recommande d'effectuer régulièrement des copies de sauvegarde des fichiers, des données ou des programmes stockés sur votre disque dur ou autres périphériques de stockage pour vous protéger contre toutes pannes, altérations ou pertes potentielles. Avant de renvoyer un Produit Matériel HP pour assistance sous garantie ou réparation, il est vivement conseillé de sauvegarder vos fichiers, données et programmes et de supprimer du Produit Matériel HP toutes informations confidentielles, propriétaires ou personnelles.
  • Retirer toute option ou tout accessoire externe susceptible d'être perdu au cours de la réparation ou du remplacement.
  • Exécuter les tâches supplémentaires définies dans les différents types de service de garantie décrits ci-après et toute autre action que HP pourra raisonnablement solliciter pour assurer au mieux l'assistance prévue dans le cadre de la garantie.
  • Pour bénéficier des services de garantie relatifs aux cartouches d'impression HP LaserJet, veuillez retourner le produit sur votre lieu d'achat et fournir une description écrite du problème ainsi que des échantillons d'impression, ou contacter votre service d'assistance clients HP.

* Les exigences de HP sont basées sur la norme ISA G1 (faible) comme décrite dans ISA-71.04-1985 Environmental Conditions for Process Measurement and Control Systems: Airborne Contaminants. Cette norme ISA peut être consultée sur le site http://www.isa.org. Lorsque les produits sont utilisés dans des environnements ISA G1 (faible), la corrosion ne doit pas être un obstacle à la fiabilité de l'équipement.

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Types de services fournis dans le cadre de la garantie matérielle

Les types de services de support de garantie pouvant être applicables au Produit Matériel HP que vous avez acheté sont décrits ci-dessous. . Il se peut que cet accessoire ne soit pas disponible dans tous les pays/toutes les régions. DANS LE CAS OU LES SERVICES ET LES TERMES DE GARANTIE SUIVANTS, EN TOUT OU EN PARTIE, SERAIENT EN CONTRADICTION AVEC LA LEGISLATION LOCALE, LES SERVICES ET LES TERMES DE GARANTIE, OU LA PARTIE CORRESPONDANTE, SERONT CONSIDERES MODIFIES DE MANIERE A ETRE EN CONFORMITE AVEC CETTE LEGISLATION.


Service de garantie Pièce Remplaçable par l'Utilisateur

Les Produits Matériels HP sont conçus avec de nombreuses « pièces remplaçables par l'utilisateur » (CSR, Customer Self Repair) afin de minimiser les délais de réparation et d'assurer une plus grande flexibilité dans le remplacement des pièces défectueuses. Si, pendant la période de diagnostic, HP estime que la réparation peut être effectuée à l'aide d'une ou plusieurs pièces CSR, HP vous livrera cette ou ces pièces directement afin que vous puissiez procéder au remplacement. Il existe deux catégories de pièces CSR :

  • Les pièces pour lesquelles la réparation par l'utilisateur est obligatoire. Si vous demandez à HP ou à un prestataire de services agréé HP de remplacer ces pièces, vous devrez payer la main-d'œuvre et les frais de déplacement liés à ce service.
  • Les pièces pour lesquelles la réparation par l'utilisateur est facultative. Ces pièces sont également conçues pour être remplaçables par l'utilisateur. Toutefois, si vous demandez à HP ou à un prestataire de services agréé HP de les remplacer, aucun frais supplémentaire ne vous sera facturé, en fonction du type de service de garantie s'appliquant à votre Produit Matériel HP.

Il relève également de votre responsabilité de coopérer avec HP ou un prestataire de services agréé HP pour tenter de résoudre le problème par discussion instantanée, e-mail ou téléphone. Il peut s'agir d'appliquer notamment des procédures de diagnostic de routine, d'installer des mises à jour ou correctifs de logiciel, de supprimer des options de tiers et/ou de remplacer des options. Si une assistance est nécessaire, vous pouvez contacter le support technique de HP et un technicien vous aidera en communiquant avec vous par discussion instantanée, e-mail ou téléphone. HP précisera dans la documentation livrée avec une pièce remplaçable par l'utilisateur si la pièce défectueuse doit être retournée à HP, sauf indication contraire stipulée dans la législation locale en vigueur. Dans ce cas, vous devrez expédier la pièce défectueuse dans un délai défini, généralement compris entre cinq (5) et quinze (15) jours ouvrés. La pièce remplacée devra être renvoyée avec sa documentation dans les matériaux d'emballage qui vous auront été livrés à cet effet. Si vous ne retournez pas la pièce défectueuse, HP se réserve le droit de facturer son remplacement. Dans le cas d'une réparation à effectuer par l'utilisateur lui-même, HP prend en charge tous les frais d'expédition et de renvoi des pièces et détermine le coursier/transporteur à utiliser. La classification des pièces remplaçables par l'utilisateur peut varier d'un pays ou d'une région à l'autre.


Service de garantie Echange Anticipé

Certains Produits Matériels HP peuvent être couverts par le service de garantie « Echange Anticipé ». Dans le cadre de la garantie Echange anticipé, si un diagnostic établit qu'un Produit Matériel HP est défectueux, HP vous fera parvenir directement un Produit Matériel HP de remplacement. A la réception du produit de remplacement, vous devrez peut-être retourner le Produit Matériel HP défectueux à HP dans l'emballage du produit de remplacement dans un délai défini, généralement compris entre cinq (5) et quinze (15) jours. HP prendra à sa charge les frais d'expédition et d'assurance inhérents au renvoi à HP du Produit Matériel HP défectueux. Si vous ne renvoyez pas le Produit Matériel HP défectueux, HP pourra vous facturer l'unité de remplacement. HP assure un service de remplacement avancé pendant les heures d'ouverture normales. Les heures ouvrables vont généralement de 8 h à 17 h du lundi au vendredi, mais peuvent varier suivant les pratiques locales. Le temps de réponse peut varier et des frais supplémentaires peuvent s'appliquer, selon les contraintes logistiques et la distance du centre d'assistance HP ou du prestataire de services agréé HP le plus proche.


Pour obtenir les numéros de téléphone et, dans certains cas, des cartes d'accès au centre d'assistance HP ou au prestataire de services agréé HP le plus proche, consultez le site Web de HP à l'adresse suivante : http://www8.hp.com/us/en/contact-hp/ww-contact-us.html.


Enlèvement et remise à domicile

Votre Garantie limitée HP peut inclure un service d'enlèvement et de remise à domicile. Selon les conditions de ce type de garantie, HP se chargera d'enlever le Produit Matériel HP défectueux à votre domicile et de vous le renvoyer après réparation. Tous les frais de transport, de réparation et d’assurance sont alors pris en charge par HP.


Service retour atelier

Dans les limites autorisées par la législation locale, votre Garantie limitée HP peut inclure un service retour atelier. Les conditions du service retour atelier vous imposent de rapporter votre Produit Matériel HP dans un atelier de réparation agréé HP pour bénéficier de la réparation sous garantie. Vous devez payer à l'avance les frais, taxes et autres droits liés au transport du Produit Matériel HP entre votre domicile et l'atelier de réparation. Vous êtes également tenu d'assurer tout Produit Matériel HP expédié ou retourné à un atelier de réparation agréé HP, et vous assumez les risques de perte durant l'expédition.


Service expédition postale

Dans les limites autorisées par la législation locale, cette Garantie limitée HP peut inclure un service expédition postale. Les conditions du service expédition postale vous imposent d'expédier votre Produit Matériel HP à un atelier de réparation agréé HP pour bénéficier de la réparation sous garantie. Vous devez payer à l'avance les frais, taxes et autres droits liés au transport du Produit Matériel HP entre votre domicile et l'atelier de réparation. Vous êtes également tenu d'assurer tout Produit Matériel HP expédié ou retourné à un atelier de réparation agréé HP, et vous assumez les risques de perte durant l'expédition. HP vous réexpédiera le Produit Matériel HP réparé et prendra en charge tous les frais d'assurance et de logistique associés.


Envoi de matériel d'expédition

Dans les limites autorisées par la législation locale, votre Garantie limitée HP peut inclure un service d'envoi de matériel d'expédition. Selon les conditions du service d'envoi de matériel d'expédition, HP vous enverra à ses frais un emballage d'expédition pour votre Produit Matériel HP afin de l'envoyer à HP pour réparation. Vous devrez toutefois vous acquitter des frais d'expédition et d'assurance relatifs à l'envoi du Produit Matériel HP à HP. Vous pouvez vous arranger avec HP pour l'importation et les coûts associés. Pour en savoir plus, appelez le 1-800-474-6836 (800-HP-invent) aux Etats-Unis pour obtenir des informations sur les coûts et des instructions détaillées ou visitez le site http://www8.hp.com/us/en/contact-hp/ww-contact-us.html pour trouver le numéro de téléphone du support HP dans un autre pays. Vous pouvez aussi choisir votre propre transporteur et payer les frais d'expédition. Si vous choisissez votre propre transporteur, vous êtes tenu d'assurer tout Produit Matériel HP expédié à l'atelier de réparation et d'assumer les risques de perte ou de dommage durant le transport. HP effectuera la réparation du Produit Matériel HP et vous le retournera. HP assumera les coûts de réparation et d'expédition liés au retour du Produit Matériel HP réparé.


Service de garantie sur site

Votre Garantie limitée HP peut inclure un service de garantie sur site. Dans le cadre de la garantie sur site, HP peut, à sa seule discrétion, déterminer si un défaut constaté dans un Produit Matériel HP peut être réparé :


  • à distance,
  • au moyen d'une pièce remplaçable par l'utilisateur (CSR),
  • par un appel de service au site où se trouve le Produit Matériel HP défectueux.

Si HP estime que la réparation du défaut constaté exige un service sur site, l'intervention de HP sera planifiée pendant les heures d'ouverture normales, sauf spécification contraire pour le Produit Matériel HP considéré. Les heures ouvrables vont généralement de 8 h à 17 h du lundi au vendredi, mais peuvent varier suivant les pratiques locales. Le temps de réponse peut varier et des frais supplémentaires peuvent s'appliquer, selon les contraintes logistiques et la distance du centre d'assistance HP ou du prestataire de services agréé HP le plus proche. Pour obtenir les numéros de téléphone et, dans certains cas, des cartes d'accès au centre d'assistance HP ou au prestataire de services agréé HP le plus proche, consultez le site Web de HP à l'adresse suivante :http://www8.hp.com/us/en/contact-hp/ww-contact-us.html. Pour bénéficier d'une assistance sur site, vous devez :

  • Veiller à la présence de votre représentant au moment de l'intervention de HP sur votre site.
  • Informer HP si vous utilisez le Produit Matériel HP dans un environnement présentant des risques potentiels pour la santé ou la sécurité des employés ou des sous-traitants de HP.
  • Sous réserve des exigences raisonnables de sécurité de HP, permettre à HP d'accéder aux installations de façon suffisante, libre et sécurisée et d'utiliser les informations et les systèmes selon ce que HP juge nécessaire pour offrir une assistance rapide.
  • Vérifier que les marques constructeur (par exemple, les numéros de série) sont en place, accessibles et lisibles.
  • Assurer un environnement compatible avec les spécifications des produits et les configurations définies.
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Service d'échange

Votre Garantie limitée HP peut inclure un service d'échange. Dans le cadre des conditions du service d'échange, HP procédera à l'enlèvement de l'unité défectueuse à votre domicile et vous apportera directement une unité de remplacement équivalent à un exemplaire neuf. Tous les frais de transport, de réparation et d'assurance seront pris en charge par HP.


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Délais d'intervention

Les délais d'intervention sont basés sur les jours ouvrables standard locaux et les heures d'ouverture en vigueur dans la région où le service est demandé. Sauf indication contraire, tous les délais d'intervention correspondent au temps écoulé entre l'appel du client final et le moment où HP a fixé un rendez-vous d'intervention accepté par les deux parties, ou a commencé à fournir une assistance ou un diagnostic à distance. Les délais d'intervention, y compris le service d'intervention le jour ouvrable suivant, s'il est proposé, supposent le déploiement d'efforts commercialement raisonnables. Dans certains pays ou zones géographiques et en fonction de certaines contraintes d'approvisionnement, les délais d'intervention peuvent être différents. Si votre site est situé en dehors de la zone de service habituelle, il est possible que les délais d'intervention soient plus longs ou que des frais supplémentaires soient facturés. Contactez votre revendeur agréé HP ou un prestataire de services agréé HP pour connaître le délai d'intervention appliqué dans votre région.


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Mises à niveau

HP propose une gamme complète d'extensions de services et de garanties pour votre Produit Matériel HP que vous pouvez acheter localement. Toutefois, il est possible que certaines de ces extensions et/ou de ces garanties ne soient pas disponibles dans tous les pays. Pour plus d'informations sur la disponibilité des mises à niveau et sur leurs coûts, vous pouvez consulter l'outil de recherche HP Care Pack à l'adresse suivante :http://www.hp.com/go/lookuptool/


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Logiciels inclus

Les seules obligations de HP en matière de logiciels distribués par HP sous la marque HP ou inclus avec un Produit Matériel HP sont spécifiées dans le document de licence fourni avec ce logiciel (selon le cas, licence du logiciel ou contrat de licence du programme). Dans les limites autorisées par la législation locale, si le support amovible contenant les logiciels distribués par HP présente un défaut de matériau ou de fabrication pendant la période de garantie de quatre-vingt-dix (90) jours à compter de la date d'achat, votre seul recours consiste à renvoyer le support amovible à HP pour remplacement. Si la garantie est assurée par des fabricants ou par des fournisseurs tiers, il vous incombe de contacter ceux-ci pour obtenir une assistance de leur part.


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Support technique limité gratuit

Un support technique limité gratuit pour votre Produit Matériel HP, pour les logiciels HP, pour les logiciels tiers préinstallés par HP et pour les logiciels tiers achetés auprès de HP, y compris l'assistance pour la configuration initiale, est disponible auprès de HP en utilisant divers moyens de contact, notamment les médias électroniques et le téléphone, dans les quatre-vingt-dix (90) jours suivant la date d'achat. Pour en savoir plus sur les ressources en ligne et sur l'assistance téléphonique, consultez la section « Contacter HP ». Toute exception à cette règle sera précisée dans votre Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF).


L'assistance technique couvre notamment les points suivants :

  • réponse à vos questions relatives à l'installation (pré-requis, premières étapes et procédures de base) ;
  • installation et configuration des logiciels et des options fournis ou achetés avec les Produits Matériels HP, tels que les procédures et les premières étapes (cela ne couvre pas l'optimisation et la personnalisation du système ou la configuration du réseau) ;
  • interprétation des messages d'erreur système ;
  • identification des problèmes système et des problèmes liés à l'utilisation des logiciels ; et
  • obtention d'informations sur HP Care Pack ou de mises à jour pour les logiciels achetés ou fournis avec les Produits Matériels HP.

Cette assistance ne couvre PAS les opérations suivantes :

  • exécution ou diagnostic des programmes ou des codes source générés par l'utilisateur ;
  • installation des logiciels tiers achetés séparément ; et
  • optimisation ou personnalisation du système et configuration du réseau.

Logiciels gratuits, systèmes d'exploitation et applications en code source libre

HP ne fournit pas d'assistance technique pour les logiciels fournis sous licence publique par des tiers (logiciels gratuits et en code source libre), y compris les systèmes d'exploitation ou les applications. L'assistance technique pour les logiciels gratuits et en code source libre fournis avec les Produits Matériels HP est prise en charge par l'éditeur du logiciel gratuit ou en code source libre. Pour obtenir les coordonnées de l'assistance technique, reportez-vous à la documentation, à l'aide du système d'exploitation ou de l'application gratuit ou en code source libre, ou à d'autres assistances techniques d'applications fournies avec votre Produit Matériel HP.


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Vérification des droits à la garantie et à l'assistance technique

Vous pouvez vérifier vos droits à la garantie en entrant le numéro de modèle et le numéro de série de votre produit sur le site : http://www.hp.com/go/warrantycheck


Vous pouvez vérifier l'inscription aux services HP Care Pack à l'adresse : http://www.hp.com/go/cpc


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Contacter HP

Si votre Produit Matériel HP présente un défaut de matériau et de fabrication au cours de la Période de garantie limitée et que les conseils contenus dans la documentation du produit ne permettent pas de résoudre le problème, vous pouvez obtenir une assistance de l'une des manières suivantes :

  • Rechercher une assistance supplémentaire et des informations de dépannage, ou des pilotes et des logiciels mis à jour sur le site Web de l'assistance HP à l'adresse : http://www.hp.com/support
  • Identifier et contacter le centre d'assistance HP le plus proche en consultant le site Web : http://welcome.hp.com/country/us/en/wwcontact.html
  • Contacter votre revendeur agréé HP ou votre prestataire de services agréé HP. Avant d'appeler HP ou un prestataire de services agréé HP, veillez à disposer des renseignements suivants :
    • Numéro de série du produit, nom du modèle et numéro du modèle
    • Messages d'erreur applicables
    • Options complémentaires
    • Système d’exploitation
    • Matériels ou logiciels tiers
    • Questions détaillées

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Dispositions spécifiques à votre pays

La garantie limitée HP est une garantie commerciale fournie volontairement par HP. Voici les coordonnées de l'entité HP responsable de l'exécution de la garantie limitée HP dans votre pays :

France: Hewlett-Packard France SAS, 1 Avenue du Canada 91947 LES ULIS Luxemburg: Hewlett-Packard Luxembourg SCA, Vegacenter 75, Parc d'Activités Capellen, L-8308 Capellen

Belgique: HP Belgium SPRL, Hermeslaan 1A, B-1831 Diegem (HP Inc.)

Les avantages de la garantie limitée HP s'appliquent en complément des droits dont vous disposez au titre de la garantie de non-conformité des biens avec le contrat de vente. Cependant, de nombreux facteurs peuvent avoir un impact sur le bénéfice de ces droits. Vos droits en tant que consommateur au titre de ces garanties ne sont en aucune façon limités ou affectés par la garantie limitée HP. Pour de plus amples informations, veuillez consulter le lien suivant : Garanties légales accordées au consommateur: www.hp.com/go/eu-legal ou vous pouvez également consulter le site Web des Centres européens des consommateurs: http://ec.europa.eu/consumers/solving_consumer_disputes/non-judicial_redress/ecc-net/index_en.htm.

Les consommateurs ont le droit de choisir de réclamer un service sous la garantie limitée HP ou auprès du vendeur au cours d'une garantie légale de deux ans.


© Copyright 2014 – 2015 Hewlett-Packard Development Company, LP

Les informations contenues dans ce document sont sujettes à modification sans préavis. Les seules garanties relatives aux produits et services HP sont décrites dans les déclarations de garantie expresses accompagnant lesdits produits et services. Aucune déclaration contenue dans ce document ne peut être interprétée comme constituant une garantie supplémentaire. HP ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs ou omissions de nature technique ou rédactionnelle qui pourraient subsister dans le présent document.

Première édition : Février 2014

764442-001

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